Accord PCA du 12 octobre 2009 Stress professionnel (1)

30/03/2015 12:56

Préambule

Chapitre 1 : Prévenir le stress professionnel

• Article 1.1 : Un engagement du
  groupe
• Article 1.2 : Définitions
• Article 1.3 : Les facteurs de stress
  professionnels
• Article 1.4 : Les conséquences
  potentielles du stress professionnels

Chapitre 2 : Une démarche commune d’évaluation

• Article 2.1 : La démarche
• Article 2.2 : Les questionnaires
• Article 2.3 : L’analyse
• Article 2.4 : Rapport annuel
• Article 2.5 : Evaluation du risque
  / Document unique

Chapitre 3 : Mise en oeuvre
du dispositif d’évaluation et suivi du stress professionnel

• Article 3.1 : Fonctionnement
• Article 3.2 : Confidentialité

Chapitre 4 : Conduite des actions
collectives

• Article 4.1 : Principe
• Article 4.2 : Une approche pluridisciplinaire
• Article 4.3 : Les domaines d’action potentiels
• Article 4.4 : Implication des CHSCT

Chapitre 5 : Accompagnement
individuel

• Article 5.1 : Ecoute et accompagnement individuel au sein
  des services de santé
• Article 5.2 : Autres dispositions
  • La lutte contre la violence au travail
  • Des cellules de veille dans tous les sites
  • Recours et médiation professionnelle
  • Mise en place d’un numéro vert

Chapitre 6 : Mobiliser et coordonner
l’action de tous les acteurs

• Article 6.1 : Suivi des actions
• Article 6.2 : Contribution du CHSCT
• Article 6.3 : Formation des membres des cellules de veille
• Article 6.4 : Formation des managers
• Article 6.5 : Formation des représentants du personnel

Chapitre 7 : Dispositions finales

• Entrée en vigueur et durée de l’accord
• Dépôt

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Cet accord a fait l’objet d’un avenant le 31 janvier 2014

Lien texte integral :

Accord_2009_10_12_Stress.compressed