Classifications des ETAM (Accord PCA du 16 février 2009)

Préambule

Chapitre 1 : Dispositions générales

  • Article 1.1 : Définitions
  • Article 1.2 : La grille de classifications
  • Article 1.3 : Le rôle de la hiérarchie
  • Article 1.4 : Principes concernant la formation
  • Article 1.5 : Validation des acquis de l’expérience
  • Article 1.6 : Bilan professionnel
  • Article 1.7 : Gestion Prévisionelle des Emplois et des Compétences (GPEC)

Chapitre 2 : Dispositions relatives
aux employés

  • Article 2.1 : Grille de classif et niveau d’accès
  • Article 2.2 : Critères d’évolution professionnelle
    des employés
  • Article 2.3 : Durée d’acquisition des compétences
  • Article 2.4 : Passerelle entre métiers et promotion
    interne

Chapitre 3 : Dispositions relatives
aux Techniciens et agents de maîtrise

  • Article 3.1 : Grille de classif et niveau d’accès
  • Article 3.2 : Définition des métiers
  • Article 3.3 : Critères d’évolution professionnelle
    (techniciens, agents de maîtrise)
  • Article 3.4 : Evolution professionnelle et promotion interne
  • Article 3.5 : L’accès au statut cadre

Chapitre 4 : Possibilité
de recours individuel

Chapitre 5 : Dispositions transitoires
de mise en place

  • Article 5.1 : Pour les employés
  • Article 5.2 : Pour les techniciens et agents de maîtrise

Chapitre 6 : Commission de
suivi


Les annexes sont à consulter dans la version imprimable de l’accord :

  • Annexe 1 : Schéma général
    des classifications ETAM
  • Annexe 2 : Guide d’évaluation
    de la maîtrise de la fonction
  • Annexe 3 : Guide d’appréciation
    de la performance
  • Annexe 4 : Référentiel
    de compétence « employés des services »
  • Annexe 5 : Référentiel
    de compétence « surveillant pompier »
  • Annexe 6 : Précisions
    relatives aux coefficients 320 et 395
  • Annexe 7 : Liste des métiers
    ETAM
  • Annexe 8 : Correspondance entre
    coefficients et niveaux de maîtrise de fonction
  • Annexe 9 : Extrait de la Charte « Mobilité »
  • Annexe 10 : Critères
    de promotion cadre

Lien pour le texte integral :

Accord_2009_01_16_Classifs_ETAM.