Préambule Chapitre 1 : Objet et Champ d’application Article 1 : Objet Article 2 : Durée, révision, dénonciation Article 3 : Adhésions Article 4 : Sortie d’une société du champ d’application Article 5 : Bénéficiaires Article 6 : Participants Chapitre 2 : Composition du plan Article 7 : Le...

Préambule Chapitre 1 : Dispositions générales Article 1 : Principes généraux Article 2 : Harmonisation des primes de postes Article 3 : Périmètre et date d’application Article 4 : Critère d’attribution Chapitre 2 : Primes de ligne Article 1 : Prime de ligne montage véhicule Article 2 :...

Préambule Article 1 : Nouveau dispositif de Primes de fin de semaine Article 2 : Revalorisation salariale compensatrice Article 3 : Remplacement des dispositions préexistantes dans les établissements Article 4 : Articulation avec les dispositions conventionnelles de la Métallurgie Article 5 :...

Préambule Chapitre 1 : Primes et indemnités de nuit permanente Article 1 : Nouvelles primes et indemnités de nuit Article 2 : Revalorisation salariale compensatrice Chapitre 2 : Primes et indemnités de triplage Article 1 : Nouvelles primes et indemnités de triplage Article 2 : Revalorisation...

Préambule Article 1 : Nouvelles primes et indemnités de doublage Article 2 : Suppression des dispositions préexistantes Article 3 : Articulation avec les dispositions conventionnelles Métallurgie Article 4 : Revalorisation salariale compensatrice Article 5 : Complément forfaitaire...

Attention : Cet accord est modifié par l’accord de compétitivité (annexe 4 chapitre 4, article 3.2 du Nouveau Contrat antiSocial) Préambule Chapitre 1 : Nouvelles modalités de compensation des pertes Article 1 : Pertes de https://psasochaux.reference-syndicale.fr/files/2014/11 prises en...

Préambule Chapitre 1 : Aménagement du contrat de génération (congé-senior) Article 1 : Bénéfice du congé-senior pour les OPUEP Article 2 : Aménagement du congé-senior pour le site de Rennes Article 2.1 : Spécificités du site de Rennes Article 2.2 : Extension de la durée Article...

Préambule Chapitre 1 : Périmètre et fonctionnement de l’UML Article 1.1 : Périmètre de l’UML Article 1.2 : Volume prévisionnel et métiers concernés Article 1.3 : Organisation et structuration de l’UML Article 1.4 : Processus d’intégration dans l’UML Chapitre 2 : Les engagements du...

Préambule Chapitre 1 : Favoriser la diversité des âges. Article 1 : Objectif des recrutement de salariés âgés. Article 2 : Egalité des chances dans les processus de recrutement. Article 3 : Egalité des chances dans les processus de mobilité. Article 4 : Développer la diversité des...

Préambule Chapitre 1 : Egalité des chances, fondement de l’accès à l’emploi et de l’insertion Article 1.1 : Développer la diversité des recrutements Article 1.2 : Insérer dans l’entreprise Article 1.3 : Garantir l’égalité de traitement dans l’accès à l’emploi Chapitre 2 : Egalité des...